Copyright

• Propriété intellectuelle

Le contenu de CHEVAL ATTITUDE est protégé par la propriété littéraire et artistique, la Convention de Berne et le Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, tels que les marques, photos, logos, dessins sont la propriété de l'EURL Editions Bertrand-Nel.

L'EURL Editions Bertrand-Nel ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à usage exclusif du copiste au sens de l’article L.122-5-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

• Autorisation exceptionnelle d'exploitation d'images à Copyright CHEVAL ATTITUDE

Les images ou documents appartenant à CHEVAL ATTITUDE peuvent faire exceptionnellement l'objet d'une utilisation à des fins privées ou professionnelles, mais ceci aux seules conditions que l'autorisation en ait été demandée auparavant à l'EURL Editions Bertrand-Nel et que cette dernière ait accordée la dite-autorisation, selon des modalités très strictes. Notamment, entre autres, l'obligation formelle de mentionner le copyright pour tout document exploité du site de CHEVAL ATTITUDE.

© CHEVAL ATTITUDE 2009- 2010